The present General Terms of Sale shall apply to all sales, regardless of how the order was placed.
Every order received must be the object of an acknowledgment of receipt from our company.
No variations to any existing model will be allowed.
Any remaining unhewn knots and small cracks, even after finishing, are characteristic of the natural quality of wood.
We reserve the right to modify any prices and models. Our pricelists and catalogues replace and annul all previous ones. Models which are not included in the lists or catalogues, are no longer produced. We reserve the right to modify any forms, dimensions and design in order to guarantee the quality of our products.
Any stated delivery time shall be merely informative, not binding. The buyer expressly waives every refusal of goods, as well as any claim for damages for any delay in delivery.
Goods, even when sent free of charge, will travel at buyer’s risk.
We reserve the right to charge for all goods delivered, even if it concerns only a partial delivery.
WARRANTY AND LIABILITY: Any complaint will be considered only if sent within 8 days after receipt of the goods. Complaints shall not suspend payment commitment. Seller’s liability shall by no means be extended any further than the commitment to repair or replace at his own risk any faulty pieces, which have been sent free of charge to his plant.
Deliveries may no longer be executed if previous deliveries have remained unpaid until after the due date.
Terms of payment: net cash on delivery. All collection charges are at the buyer’s expense. Invoices are payable in Antwerp within the terms as set out in the invoice. Non-observance of a due date will allow us to make all invoices collectable at once. Failing payment of the invoice by its due date, interest will, as of right, and without prior official notice, be due by the debtor at one and a half percent per month commenced. Furthermore, we reserve the right to break off the whole sale, as of right, in case of non-payment of any partial delivery. In case of non-payment on the due date as a result of negligence or ill will, the due amount will, as of right, be increased by 20%, subject to any charges, as a conventional penalty clause, with no formal notice required (art. 1147 and 1132 Civil Code). Moreover, the law of 2 August 2002 implemented to counteract delays in payment in business transactions, shall fully apply to any unpaid invoice, in particular with regard to the term of payment (if a departure from the general regulation of cash payment was agreed upon), interest on arrears (reference interest rate increased by 7 percentage points and rounded up to the higher half percentage point) and indemnity for collection charges.
The acceptance by the buyer of a security or his handing over, as a payment, of a security or a check to third parties, does not entail any novation. If several bills of exchange have been accepted for payment of a debt, nonpayment one bill on its due date shall entail the expiration of the term for all bills and the entire debt will be claimable on call, giving us the right to cease all further deliveries.
All goods are sold with reservation of title, until full payment of the invoice. As such, the buyer acknowledges that the goods remain the full property of Royal Botania until full payment of the invoice. From the day of delivery, the buyer is responsible for the good condition of the goods. The sale shall be broken off, as of right, in case of nonpayment on the due date. Goods have to be returned within 48 hours and any amounts paid in advance will be forfeited as indemnity.
Our agents and representatives are not authorised to collect our invoices, except with our express consent. Payment in their hands shall not exonerate the customer. Any promises or pledges made by the latter, are not binding on our company, except when confirmed by us.
All contracts are concluded on the aforementioned terms, any terms of purchase of our customers will not be acknowledged.
Our written consent is required for any advertising with our models in magazines, dailies and weeklies, etc.
Any disputes or contests, for whatever reason, shall be governed solely by the court of Antwerp.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes, quel que soit le type de commande.
Chaque commande doit faire l’objet d’un accusé de réception de la part de notre société.
Aucune modification à un modèle existant ne sera autorisée.
Les n?uds ou petites fissures restants, même après finition, sont caractéristiques de la qualité naturelle bois.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les modèles. Nos listes de prix et catalogues remplacent et annulent les précédents. Les modèles qui ne sont pas repris dans les listes ou dans les catalogues, ne sont plus produits. Nous nous réservons le droit de modifier les formes, les dimensions et le design en vue de garantir la qualité de nos produits.
Les délais de livraison ne sont fixés qu’à titre purement indicatif, ils ne sont en aucun cas contraignants. L’acheteur renonce expressément au droit de refuser les marchandises, ainsi qu’à toute réclamation de dommages et intérêts pour tout retard dans la livraison.
Les marchandises, même lorsqu’elles sont expédiées sans frais, voyagent aux risques de l’acheteur.
Nous nous réservons le droit de facturer toutes les marchandises expédiées, même s’il ne s’agit que d’une livraison partielle.
GARANTIE ET RESPONSABILITÉ: Les réclamations ne seront prises en compte que si elles sont adressées dans les 8 jours qui suivent la réception des marchandises. Les réclamations n’entraînent pas la suspension de l’obligation de paiement. La responsabilité du vendeur ne sera en aucun cas étendue au-delà de l’obligation de réparer ou remplacer à ses propres risques les pièces défectueuses, qui ont été expédiées sans frais à son usine.
Les livraisons ne pourront plus être exécutées si des livraisons antérieures sont restées impayées au-delà de la date d’échéance.
Conditions de paiement : au comptant à la livraison. Tous les frais de recouvrement sont à charge de l’acheteur. Les factures sont payables à Anvers aux conditions de paiement stipulées sur la facture. Le non-respect de la date d’échéance nous mettra en droit d’exiger le recouvrement immédiat de toutes les factures. À défaut de paiement de la facture à la date due, des intérêts commenceront à courir de plein droit sans préavis officiel dus par le débiteur à raison d’un pour cent et demi par mois. En outre, nous nous réservons le droit de rompre de plein droit l’intégralité de la vente en cas de non-paiement d’une livraison partielle. En cas de non-paiement à date due suite à une négligence ou une malveillance, la somme due sera majorée de plein droit de 20 %, augmentée de tous les frais au titre de sanction pénale conventionnelle, sans obligation de préavis formel (art. 1147 and 1132 du Code civil). De surcroît, la Loi du 2 août 2002 mise en ?uvre pour empêcher tout retard dans le paiement de transactions d’affaires sera pleinement applicable aux factures impayées, plus particulièrement en ce qui concerne le mode de paiement (si une dérogation à la législation générale relative au paiement au comptant a été convenue), les intérêts d’arriérés (taux d’intérêt de référence majoré de 7 points de pourcentage et arrondi au demi-point de pourcentage supérieur) et les dommages et intérêts pour les frais de recouvrement.
L’acceptation par l’acheteur d’une caution ou la remise par l’acheteur, à titre de paiement, d’une caution ou d’un chèque à des parties tierces, n’implique pas de novation. Si plusieurs lettres de change ont été acceptées au titre du paiement d’une dette, le non-paiement d’une lettre de change à date due entraînera l’expiration du terme de toutes les lettres et l’exigibilité immédiate de l’intégralité de la dette, nous donnant le droit de cesser toutes les livraisons.
Toutes les marchandises sont vendues avec réservation sur titre, jusqu’au paiement intégral de la facture. L’acheteur reconnaît de la sorte que les marchandises demeurent la propriété intégrale de Royal Botania jusqu’au paiement intégral de la facture. À partir du premier jour de livraison, l’acheteur est responsable du bon état des marchandises. La vente sera rompue de plein droit en cas de non-paiement à la date due. Les marchandises doivent être retournées dans les 48 heures et toutes les avances seront récupérées à titre d’indemnités.
Nos agents et représentants ne sont pas autorisés à recouvrer nos factures, sauf avec notre consentement express.
Le paiement entre leurs mains ne dispense pas le client. Toute promesse et tout engagement pris par ce dernier n’est pas contraignant pour notre société, sauf si nous l’avons confirmé.
Tous les contrats sont conclus aux conditions susmentionnées, aucune condition d’achat formulée par nos clients ne sera acceptée.
Notre consentement écrit est requis pour toute publicité de nos modèles dans des magazines, quotidiens, hebdomadaires, etc.
Tous les litiges et contestations, quel qu’en soit l’objet, sont de la compétence exclusive des tribunaux d’Anvers.
GENERAL CONDITIONS OF SALE
De huidige algemene verkoopsvoorwaarden zijn van toepassing op alle verkopen, ongeacht de manier waarop de bestelling geplaatst werd.
Iedere ontvangen bestelling moet het voorwerp zijn van een ontvangstbevestiging van ons bedrijf.
Geen enkele afwijking aan een bestaand model kan toegestaan worden.
Onbehouwen kwasten en kleine barsten vormen, ook na afwerking, de typische kenmerken van de natuurlijkheid van hout.
Wij behouden ons het recht om prijzen en modellen te wijzigen. Onze prijslijsten en catalogen vervangen en annuleren steeds alle voorgaande. Modellen die er niet meer in voorkomen, worden niet meer geproduceerd. Wij behouden ons het recht voor om eventuele veranderingen in vorm, afmetingen en uitvoering aan te passen om de kwaliteit van onze producten te garanderen.
De eventueel vermelde levertijden zijn niet bindend, enkel informatief. De koper ziet uitdrukkelijk af van elke weigering der goederen, alsook elke aanspraak op schadevergoeding wegens eventuele vertraging bij de levering.
Goederen zelfs franco verzonden, reizen op risico van de koper.
Wij behouden ons het recht voor de goederen aan te rekenen naarmate hun levering, zelfs indien de levering slechts gedeeltelijk is.
WAARBORG EN AANSPRAKELIJKHEID: Alle klachten kunnen enkel in aanmerking komen wanneer zij geschieden binnen de 8 dagen na ontvangst van de goederen. Een klacht schort de betalingsverplichting niet op. De aansprakelijkheid van de verkoper zal in geen geval verder gaan dan de verplichting om op eigen kosten de foutieve stukken, franco teruggestuurd naar zijn fabriek, te herstellen of te vervangen.
Uitvoeringen van bestellingen mogen eventueel gestaakt worden wanneer vorige leveringen na de vervaldag nog niet betaald werden.
Betalingsvoorwaarden: netto contant bij levering. Alle inningskosten zijn voor rekening van de koper. Deze facturen zijn betaalbaar te Antwerpen volgens de voorwaarden die erop vermeld staan. Het niet nakomen van een vervaldag zal ons toelaten onmiddellijk alle rekeningen invorderbaar te maken. Bij gebrek aan betaling van de factuur op haar vervaldag, zal de debiteur van rechtswege en zonder aanmaning een intrest verschuldigd zijn van 1,50% per aangevangen maand. Verder behouden wij ons het recht voor de gehele verkoop van rechtswege te verbreken bij niet-betaling van een gedeeltelijke levering. In geval van niet-betaling op de vervaldag ten gevolge van nalatigheid of slechte wil, zal het verschuldigde bedrag van rechtswege verhoogd worden met 20% onverminderde kosten, ten titel van conventioneel strafbeding, zonder dat ingebrekestelling vereist is (art. 1147 en 1132 B.W.). Bovendien zal op elke onbetaald gebleven factuur integraal de wet van 2 augustus 2002 betreffende de bestrijding van de betalingsachterstand bij handelstransacties van toepassing zijn, meer bepaald met betrekking tot de betalingstermijn (ingeval een afwijking op de algemene regeling van contante betaling werd afgesproken), de nalatigheidsintrest (referentie intrestvoet vermeerderd met 7 procentpunten en afgerond tot het hogere halve procentpunt) en de schadeloosstelling voor de invorderingskosten.
De acceptatie door de koper van een effect of de overhandiging, ten titel van betaling van een effect of een cheque op derden, brengt geen schuldvernieuwing mede. Indien verschillende wissels aanvaard werden ter betaling van een schuldvordering, brengt de niet-betaling van één wissel op zijn vervaldag het verval mede van de termijn voor de andere wissels en wordt de volledige schuldvordering onmiddellijk eisbaar en geeft ons het recht alle verdere leveringen te staken.
Alle goederen worden verkocht met eigendomsvoorbehoud en dit tot algehele vereffening der factuur. Hierdoor erkent de koper dat de goederen volledig eigendom blijven van Royal Botania NV tot de volledige betaling van de faktuur is gebeurd. Vanaf de dag der levering is de koper verantwoordelijk voor de goede staat der goederen. De verkoop is van rechtswege verbroken in geval van niet-betaling op de vervaldag. De goederen dienen binnen de 48 uur teruggegeven te worden en de betaalde voorschotten zijn ten titel van schadevergoeding verbeurd verklaard.
Onze agenten en vertegenwoordigers zijn niet bevoegd onze facturen te innen, tenzij met onze uitdrukkelijke toestemming. Betaling in hun handen ontlast de klant niet. Beloften of toezeggingen door deze laatsten gedaan, binden ons niet, tenzij ze door ons bevestigd werden.
Alle contracten worden afgesloten op bovenstaande voorwaarden, koopcondities van afnemers worden niet erkend.
Onze schriftelijke toelating is noodzakelijk voor het voeren van publiciteit met onze modellen in tijdschriften, dag- en weekbladen, enz.
In geval van geschil of betwisting, welke de reden ook weze, is enkel de rechtbank van Antwerpen bevoegd.
